Documents & Ressources

Présentation

Le programme INTERREG IV « Caraïbes » a été approuvé, par la Commission européenne le 27 mars 2008, (...)

Programme Opérationnel INTERREG IV Caraïbes
PDF, 1.5 Mo

Présentation synthétique du PO
PDF, 488.3 ko

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Comment déposer un projet ?

Pour présenter votre projet au programme INTERREG IV Caraïbes, pendant la période de l’appel à (...)

Annexe 1 : Budget formulaire
Excel, 48 ko

Annexe 3 : Cadre logique
Excel, 30 ko

Annexe 2 : Dépenses par années
Excel, 39 ko

Guide du porteur de projet
PDF, 752.5 ko

Formulaire de candidature INTERREG IV
Word, 2.8 Mo

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Textes législatifs et règlementaires

Veuillez trouver ci-joints les textes législatifs et réglementaires concernant les financements (...)

Règlement (CE) N° 1080/2006
PDF, 177.6 ko
Règlement (CE) N° 1080/2006 relatif au FEDER

Règlement (CE) N° 1828/2006
PDF, 962.8 ko
Règlement (CE) N° 1828/2006 - Applications général du FEDER

Règlement (CE) N° 1083/2006
PDF, 767.8 ko
Règlement (CE) N° 1083/2006 portant dispositions générales sur le FEDER

Décret N° 2007-1303 du 3 septembre 2007
PDF, 148.6 ko
Décret N° 2007-1303 du 3 septembre 2007 fixant les règles nationales d’éligibilité des dépenses des programmes cofinancés par les fonds structurels pour la période 2007-2013

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Kit publicité

Pour la période 2007-2013, les obligations en matière d’information et de publicité sur (...)

Charte graphique INTERREG IV Caraïbes
PDF, 1.2 Mo

Guide droits et obligation en matiere d’informations sur les fonds européens
PDF, 395.1 ko

Brochure INTERREG IV Caraïbes
PDF, 1 Mo

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